Retrouvez ici l'accord sur le fonctionnement des institutions représentatives du personnel & les informations et consultations obligatoires au sein de l’UES Ineo
Retrouvez ici le procès-verbal de désaccord formalisé par les parties concernées.
Retrouvez ici l'avenant n°4 de l'Accord relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail au sein de la société Axione du 1er juin 2006
Cet accord s’inscrit dans le contexte spécifique des suites de l’achat d’Equans par le Groupe Bouygues et dans la continuité du rattachement managérial des salariés des Directions Paie et Comptabilité de BYES ...
Retrouvez ici l'avenant n°3 de l'Accord de Fonctionnement du CSE de la société Axione
Le présent accord vise à clarifier la périodicité, les thèmes et les modalités de la négociation. Il prévoit notamment la liste, le contenu des thèmes des négociations obligatoires et la périodicité des négo...